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Shanel Veilleux

Code Liberté

Code Liberté

CA$575

Maman de deux enfants et adjointe administrative depuis plusieurs années, j’ai toujours eu l’impression qu’il manquait quelque chose à ma vie. Au plus profond de moi, j’ai toujours su quel genre de vie je rêvais d’avoir. Je n’avais pas d’idée claire sur la façon dont j’allais réaliser mon rêve d’être maman à la maison, mais je sentais que j’étais faite pour tellement plus. J’ai toujours eu une vision, un feu intérieur et un besoin constant de nouveaux défis.

Mais à un certain stade de ma vie, après mes congés de maternité et dix mois de retour sur le marché du travail, rien n’allait plus. Deux heures de route chaque jour, le stress, la fatigue, la gestion de la maison et le coût de la vie qui ne cesse d’augmenter… Je me suis souvent demandé :


➡️ Pourquoi continuer de vivre en mode survie ?


➡️ Pourquoi ne pas profiter de la vie pendant qu’elle passe ?

Je voulais être là pour mes enfants, voyager, respirer, vivre selon mes propres règles. Pas juste “travailler pour payer les factures”. Je voulais alléger le stress dans notre vie de famille et maximiser le temps passé ensemble.

Alors, j’ai fait des changements. Un changement d’emploi, et un programme de développement personnel qui m’a permis de revenir à moi. De revenir à la base : savoir qui JE SUIS en tant que personne, ce que j’aime et ce que je veux vraiment pour ma vie.

Aujourd’hui, je bâtis ma vie autrement. Je génère mes revenus en ligne, à mon rythme, depuis la maison, tout en me rapprochant chaque jour un peu plus de ma liberté.

Et pourtant… quand j’ai commencé, je ne savais rien des TikToks, des Réels ou des stories. J’avais peur de me montrer, peur du jugement, et je voulais être “sur la coche”.

Mais j’ai osé me lancer.

Et aujourd’hui, je suis plus alignée et plus confiante que jamais.

Mon WHY? Créer une vie sur mesure. Une vie pleine de liberté, d’abondance et de présence à chaque moment. ✨
Et pourquoi ne pas aider d’autres belles personnes à faire la même chose ? ✨

Parce qu’au fond, je veux simplement VIVRE pleinement.

✅ Une licence gratuite à vie — pas de frais cachés, pas d’abonnement mensuel, pas de renouvellement obligatoire.

✅ Un prix unique qui ne changera jamais — pas de système d’adhésion ou de privilèges réservés à ceux qui payent plus.

✅ Un tunnel de vente clé en main offert — déjà prêt, déjà optimisé, il ne te reste qu’à personnaliser.

✅ 20 eBooks Premium inclus — tu peux les revendre 100 % à ton profit, sans limite.

✅ + de 2000 vidéos faceless — parfaites pour créer des Reels et du contenu sans jamais avoir besoin de te montrer.

✅ Des templates d’e-mails & prompts ChatGPT — pour communiquer, vendre et automatiser plus vite que tout le monde.

✅ Accès à vie 24/7 à la formation avec des vidéos claires et précises adaptées au totales débutants pour te former à ton rythme en fonction de tes objectifs.

✅ Un accompagnement constant : d'abord sur la plateforme, avec la communauté + les zooms formation hebdomadaire (+ replay) mais également au quotidien avec moi en suivi personnalisé.

✨Ce que ça change pour toi

- Tu vends, tu encaisses 100 % des bénéfices.

- Tu apprends à lancer ton propre business digital en parallèle.

- Tu automatises tes revenus pour que ton business tourne… même sans toi.

- Tu découvres d'autres sources de revenus sur la plateforme si tu veux élargir tes horizons.

Sans aucune limite de revenus..

1 vente = 575$

3 ventes = 1725$

5 ventes = 2875$

🌸Bienvenue dans Code Liberté. Tu n’es pas arrivée ici par hasard, cette vie n'est pas réservée qu'aux autres, donc arrête de scroller et passe du côté de ceux et celles qui gagnent de l'argent avec leur téléphone.

Il est temps de créer ta vie sur mesure! ✨

CRÉER MA VIE SUR MESURE! ✨

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Terms & Conditions

CONTRAT DE LICENCE INTERNATIONALE

Pour la revente de la formation
Code Liberté – 100 % Profits
Dernière mise à jour : 30 août 2025

 

ARTICLE 1 – PARTIES AU CONTRAT

Le présent contrat de licence (ci-après “la Licence”) est conclu entre :

Aura Vita Alicante SL, société enregistrée en Espagne, dont le siège social est situé à Calle Creta n°80, Casa 231, 03130 Gran Alacant, Espagne, représentée légalement par sa dirigeante et détentrice exclusive de la formation Code Liberté, LEBIGRE ORNELLA (ci-après “le Titulaire”),

ET

Veilleux Shanel, 6 rue Ouellette, Baker-Brook, Nouveau-Brunswick, Canada, E7A 2A4, ayant acquis la formation Code Liberté et les droits de revente associés (ci-après “le Licencié”).

Ensemble, appelés “les Parties”.

===> Le Licencié reconnaît avoir lu, compris et accepté intégralement toutes les clauses du présent contrat avant tout usage ou revente de la formation.

 

ARTICLE 2 – OBJET DE LA LICENCE

La présente Licence accorde au Licencié :

• Un droit de revente principal de la formation e-learning Code Liberté.

• Un droit de cession de licence de revente à ses propres clients, leur permettant de revendre à leur tour la formation sous les mêmes conditions, et de conserver 100 % de leurs bénéfices.

• L’utilisation personnelle de la formation à titre privé.

===> Ce droit de revente est :

• Non-exclusif : plusieurs licenciés peuvent revendre la formation simultanément.

• Non-transférable : le Licencié ne peut pas céder ses droits de revente à un tiers sans accord écrit du Titulaire.

⚠️ Le Licencié reconnaît expressément que la présente licence n’est en aucun cas une cession de droits d’auteur, mais uniquement une licence d’exploitation commerciale strictement encadrée par ce contrat.

 

ARTICLE 3 – TERRITOIRE & DURÉE

• Durée : La licence est accordée pour une durée indéterminée, à compter de la date d’achat, sauf résiliation conformément aux conditions prévues.

• Territoire : La licence est valide à l’international, sous réserve de conformité avec les législations locales.

• Union Européenne : La licence est pleinement conforme au droit d’auteur européen.

Responsabilité du Licencié :
Le Licencié s’engage à :

• respecter les lois locales (fiscalité, TVA, obligations légales, droit des consommateurs),

• déclarer ses revenus issus de la revente,

• s’assurer que ses campagnes de marketing, publicités et supports promotionnels soient conformes aux réglementations en vigueur (RGPD, loi sur la publicité mensongère, loi e-commerce, etc.).

 

ARTICLE 4 – DROITS ACCORDÉS & LIMITES

Le Licencié est autorisé à :

• revendre la formation sans limite de nombre,

• fixer librement son prix de revente (au-dessus du minimum),

• inclure la formation dans des packs ou abonnements (sous réserve de conformité avec le présent contrat).

Le Licencié n’est pas autorisé à :

• modifier le contenu, le prix minimum, les vidéos, PDF, logos ou supports,

• distribuer gratuitement la formation (même à titre promotionnel),

• utiliser des canaux déloyaux (enchères, ventes de masse, dropshipping de formations),

• créer un système d’affiliation ou de redistribution sans autorisation écrite du Titulaire.

===> Toute violation sera considérée comme un détournement de propriété intellectuelle et poursuivie.

 

ARTICLE 5 – PRIX DE REVENTE & FACTURATION

• Prix minimum :

• 349 € TTC pour les micro-entrepreneurs non assujettis à la TVA.

• 291,67 € HT (349 € TTC) pour les assujettis à la TVA.

• Le Licencié peut vendre plus cher, mais jamais moins cher.

• Aucune remise, réduction, bon d’achat, “prix spécial”, remboursement partiel ou vente flash n’est autorisé.

• Le Licencié doit émettre ses factures en son nom via ses propres systèmes de paiement.

• Activation des accès : chaque client doit transférer sa facture à support@codeliberte.com pour que l’accès à la plateforme soit activé.

===> Toute tentative de contournement de ce système (par exemple en donnant des accès sans facture validée) sera considérée comme une fraude contractuelle.

 

ARTICLE 6 – OBLIGATIONS DU LICENCIÉ

Le Licencié s’engage à :

• assurer le support client de premier niveau (questions, suivi, accompagnement de ses propres acheteurs),

• respecter la réglementation fiscale et sociale de son pays,

• adopter un comportement conforme à l’éthique, respectueux de l’image et de la réputation de la marque Code Liberté,

• s’interdire toute action de marketing trompeuse ou contraire aux lois locales (promesses de gains illusoires, arnaques financières, spams, etc.).

 

ARTICLE 7 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE & PROTECTION INTERNATIONALE

• Tous les contenus (textes, vidéos, stratégies, logos, méthodes) sont la propriété exclusive d’Aura Vita Alicante SL.

• Le Licencié ne peut pas déposer, exploiter ou utiliser la marque, logo ou contenus à son nom.

• Toute reproduction, modification, diffusion externe ou hébergement sur des serveurs tiers est interdite.

===> Protection internationale :

• Application de la Convention de Berne et des traités OMPI.

• Reconnaissance automatique dans tous les pays signataires.

• Toute violation entraînera poursuites civiles et pénales devant les juridictions compétentes.

 

ARTICLE 8 – RÉSILIATION, RESTRICTIONS & SANCTIONS

Le Titulaire peut résilier la licence immédiatement en cas de :

• non-respect du contrat,

• vente sous le prix minimum,

• atteinte à l’image de Code Liberté,

• systèmes non autorisés (affiliation sauvage, diffusion gratuite, piratage).

Sanctions :

• 1er avertissement : mise en conformité obligatoire sous 7 jours.

• 2e infraction : retrait définitif de la licence, exclusion de la plateforme et blocage d’accès.

===> Le Licencié reconnaît qu’en cas de résiliation, aucun remboursement ne sera effectué et tous ses droits de revente prennent fin immédiatement.

 

ARTICLE 9 – FORCE MAJEURE & FERMETURE DE L’ENTREPRISE

• En cas de liquidation judiciaire, décès, maladie grave ou impossibilité technique, la licence prend fin.

• Le Licencié perd le droit de revendre immédiatement.

• Aucun maintien ni compensation ne pourra être réclamé au Titulaire.

 

ARTICLE 10 – JURIDICTION & DROIT APPLICABLE

• Contrat régi par le droit français, et subsidiairement par le droit européen.

• Tout litige relève des tribunaux compétents en France.

• Le Licencié s’engage à indemniser le Titulaire pour toute action en justice résultant de sa propre faute, négligence ou violation.

 

ARTICLE 11 – ACCEPTATION DU CONTRAT

• L’achat vaut acceptation intégrale des conditions.

• La preuve d’achat ou signature électronique constitue une acceptation légale.

 

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV)

  • CODE LIBERTÉ

Dernière mise à jour : 30 août 2025

 

1. Objet et champ d’application

Les présentes CGV régissent les ventes en ligne de la formation numérique Code Liberté proposées par Aura Vita Alicante SL (ci-après “le Vendeur”) à tout acheteur professionnel ou consommateur (ci-après “le Client”).
Elles complètent, pour les revendeurs agréés, le Contrat de Licence de revente applicable à Code Liberté.

===> Le Client reconnaît que l’achat de Code Liberté implique la renonciation à tout droit de revente ou diffusion non expressément prévu par le Contrat de Licence.

 

2. Produits et disponibilité

• Code Liberté est une formation 100 % digitale (vidéos, PDF, ressources numériques, communauté privée).

• Les visuels et descriptifs disponibles sur le site sont indicatifs et ne constituent pas un engagement contractuel immuable.

• Le Vendeur se réserve le droit de mettre à jour, enrichir ou adapter le contenu sans diminution de la valeur pédagogique globale.

===> En aucun cas, une modification du contenu ne pourra justifier une demande de remboursement.

 

3. Prix

• Les prix sont exprimés en euros.

• Selon le statut du Client et la réglementation applicable, ils sont TTC ou HT (TVA précisée le cas échéant).

• Les éventuels frais liés aux plateformes de paiement (Stripe, Beacons, Stan Store…) ne sont jamais remboursables.

===> Toute tentative de “chargeback” ou de rétrofacturation abusive sera considérée comme une fraude et pourra donner lieu à des poursuites civiles et pénales.

 

4. Commande

• Toute commande validée entraîne acceptation pleine et entière des présentes CGV.

• Le Vendeur peut refuser ou annuler une commande en cas de :

• suspicion de fraude,

• litige de paiement antérieur,

• non-respect des CGV ou du Contrat de Licence.

===> Les achats sont personnels et non transférables : un accès est nominatif et lié à l’identité figurant sur la facture.

 

5. Conditions de paiement

• Paiement immédiat exigé à la commande.

• Paiements acceptés via Stripe, Beacons, Stan Store ou tout outil équivalent.

• Paiement fractionné possible en 2 fois. En cas d’échec de paiement :

• accès suspendu immédiatement,

• obligation de régulariser sous 7 jours,

• à défaut, la totalité de la somme reste exigible et le contrat pourra être résilié.

===> Aucun escompte ni délai supplémentaire ne pourra être accordé.

 

6. Droit de rétractation (contenu numérique)

• Aucun droit de rétractation n’est applicable, conformément à la Directive 2011/83/UE et à son transposé (art. L221-28 13° du Code de la consommation pour la France).

• Le Client reconnaît expressément :

• qu’il acquiert un contenu numérique sans support matériel,

• qu’il a un accès immédiat après paiement,

• qu’il renonce à son droit de rétractation.

 

7. Politique de remboursement

• Aucun remboursement ne sera effectué, sauf cas obligatoires prévus par la loi (garanties légales de conformité – Directive UE 2019/770).

• En dehors de ces hypothèses, toute somme versée est définitivement acquise.

===> Toute tentative de contournement (par litige bancaire, opposition à prélèvement, fausse déclaration) sera traitée comme une fraude contractuelle.

 

8. Modalités de livraison d’accès

• L’accès est délivré après validation du paiement et envoi de la facture à support@codeliberte.com.

• Processus :

1. Le Client reçoit une facture par e-mail,

2. Il la transfère à support@codeliberte.com,

3. Il reçoit une invitation Skool pour créer ses identifiants,

4. Activation sous 24h (si facture reçue et identifiants créés).

===> En cas d’erreur du Client (mauvaise adresse e-mail, facture non transmise, nom différent), le délai de 24h n’est pas garanti et aucune responsabilité ne pourra être imputée au Vendeur.

 

9. Propriété intellectuelle

• Tous les contenus de Code Liberté (vidéos, PDF, textes, logos, méthodes, stratégies, marque) sont protégés par le droit d’auteur.

• Toute reproduction, partage, diffusion publique, revente ou sous-licence non autorisée est interdite.

• Les revendeurs ne peuvent agir que dans le cadre strict de leur Contrat de Licence.

===> Toute violation entraînera la résiliation immédiate de l’accès et des poursuites judiciaires.

 

10. Données personnelles (RGPD)

• Responsable de traitement : Aura Vita Alicante SL.

• Données traitées : identité, coordonnées, transactions (pas de conservation des données bancaires).

• Finalités : gestion des commandes, création des accès, assistance client, obligations comptables, prévention des fraudes.

• Base légale : exécution contractuelle, intérêt légitime, obligation légale.

• Destinataires : services internes autorisés + prestataires techniques (Stripe, Skool, hébergeur).

• Transferts hors UE : encadrés par des garanties (clauses contractuelles types, mesures complémentaires).

• Conservation : durée de la relation + délais légaux.

• Droits RGPD : accès, rectification, effacement, limitation, portabilité, opposition.

• Exercice : par mail à support@codeliberte.com avec pièce d’identité.

• Réclamation : AEPD (Espagne) ou autorité locale (ex. CNIL en France).

===> Prospection : les données collectées ne sont utilisées qu’à des fins liées à la formation. Aucune revente ni transfert commercial à des tiers.

 

11. Responsabilité

• Le Client est seul responsable de son matériel, de sa connexion internet et de son usage de la formation.

• La formation fournit des méthodes et connaissances mais ne garantit aucun résultat financier précis.

• Le Vendeur n’assume aucune responsabilité en cas de :

• mauvaise utilisation des contenus,

• résultats insuffisants,

• perte de données due au matériel ou réseau du Client.

 

12. Service client

• Pour toute demande : support@codeliberte.com

===> Le service client n’est pas tenu de fournir un accompagnement personnalisé au-delà du support technique ou administratif.

 

13. Droit applicable – Juridiction

• Les présentes CGV sont régies par le droit français.

• Tout litige relève des tribunaux français compétents.

• Pour les consommateurs européens, les règles protectrices impératives locales restent applicables.

 

14. Dispositions finales

• Nullité partielle : si une clause est jugée invalide, les autres demeurent en vigueur.

• Mise à jour unilatérale : le Vendeur se réserve le droit de modifier les CGV ou le Contrat de Licence pour des raisons légales, techniques ou commerciales. La version en vigueur au moment de l’achat fait foi.

• Interdiction des contournements : toute tentative de fraude (multi-comptes, accès partagé, remboursement forcé, etc.) entraînera une résiliation immédiate sans remboursement.

 

Article 15 – Disclaimer Marketing et Limitation de responsabilité

 

​Les informations, études de cas, témoignages ou résultats présentés sur notre site internet, nos pages de vente, nos emails, webinaires, formations ou tout autre support ne constituent en aucun cas une promesse de résultats ou de gains financiers.

Toute référence à des revenus, résultats financiers, statistiques ou témoignages de clients reflète uniquement leurs propres expériences et ne garantit pas que l’utilisateur obtiendra les mêmes résultats.

Les résultats potentiels dépendent de nombreux facteurs indépendants de notre volonté, tels que : compétences personnelles, situation individuelle, engagement, contexte économique et capacité à mettre en œuvre les conseils ou méthodes présentés.

L’utilisateur reconnaît être seul responsable de ses décisions, actions et résultats, et dégage la société de toute responsabilité à ce titre.

 

MENTIONS LÉGALES — CODE LIBERTÉ

• Éditeur du site 

.Raison social : Veilleux Shanel 

.Forme juridique : Auto-entreprise

. Siège social : 6 rue Ouellette, Baker-Brook, Nouveau-Brunswick, Canada  E7A 2A4

. Immatriculation / Registre du commerce : (Siren 992396267)

. Nif: 

Capital social: 0 

. Directrice de la publication : Veilleux Shanel 

. Contact : the.empowered.creator@gmail.com 

• Site / Application

https://beacons.ai/kamsysucces

• Plateforme de formation : Skool (accès privé réservé aux clients)

• Propriété intellectuelle

• Tous les contenus (site, formation, logos, marques, éléments graphiques) sont protégés par le droit d’auteur et les conventions internationales (Convention de Berne, OMPI).

• Toute reproduction ou exploitation sans autorisation est interdite et passible de poursuites

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